1. Éditeur du site
Le site internet Portes Citoyennes et solidaire (accessible à l’adresse https://portescitoyenne.fr/) est édité par l’association régie par la loi du 1er juillet 1901 :
- Nom de l’association : Portes Citoyenne et Solidaire
- Siège social 3 allée l’abricotine 26800 Portes-lès-Valence
- Numéro RNA : W263014594
- Numéro SIRET 13017082200014
- Directeur de la publication : Le Président de l’association, Claude Illy.
- Contact e-mail : portescitoyenneetsolidaire@gmail.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : OVH
- Raison sociale : SAS au capital de 50 000 000 €
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web: https://www.ovhcloud.com/fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site https://portescitoyenne.fr/ (architecture, textes, articles, photographies, logos, documents téléchargeables et graphismes) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
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4. Données personnelles et RGPD
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Dernière mise à jour : Octobre 2026.